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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPEL 4 SAISONS
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LA DIABOLIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIABOLIQUE
CAPEL 4 SAISONS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3755172
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2020
LA DIABOLIQUE de CAPEL 4 SAISONS

Présentation de la marque LA DIABOLIQUE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) CAPEL 4 SAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DIABOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPEL 4 SAISONS domicilié(e) 267, AVENUE PIERRE SEMARD - B.P. 119 - 46002 CAHORS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 258 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL 4 SAISONS domicilié(e) 267, AVENUE PIERRE SEMARD - B.P. 119 - 46002 CAHORS CEDEX - France.

La marque LA DIABOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIABOLIQUE est expirée depuis le 21 juillet 2020.

CAPEL 4 SAISONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Elle marque le Savoir-faire ma Préférence , CAPEL QUATRE SAISONS


CAPEL 4 SAISONS, SOCIETE ANONYME - 267, AVENUE PIERRE SEMARD - B.P. 119 - 46002 CAHORS CEDEX - France - SIREN 394258313


CAPEL 4 SAISONS - 267, AVENUE PIERRE SEMARD - B.P. 119 - 46002 CAHORS CEDEX - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.